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Marques déposées par ARXOMTODO
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INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL
ARXOM, SASU

Numéro de dépôt :
4303335
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2026
INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL de ARXOM

Présentation de la marque INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL

Déposée le 29 septembre 2016 par ARXOMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est ARXOMTODO domicilié(e) 8 rue Tronchet - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 763 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARXOM, M. SABART Gilles domicilié(e) 8 RUE TRONCHET - 69006 - LYON - France.

La marque INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

ARXOM a également déposé les autres marques suivantes : ARXOM , Legal Environnement , L INSTITUT DU DIALOGUE SOCIAL BY ARXOM


ARXOM, SASU - 8 rue Tronchet - 69006 - LYON - France - SIREN 821763125


ARXOM, M. SABART Gilles - 8 RUE TRONCHET - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Relations publiques ;

Agences d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.